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Quelle différence entre garde alternée et partagée ?

Quelle différence entre garde alternée et partagée ?

Sauf décision contraire du juge, en cas de séparation ou de divorce, les parents conservent l’autorité parentale quelle que soit la résidence de leur enfant. Par conséquent, toujours ensemble, ils prennent des décisions importantes liées à leur éducation et à leur santé.

En ce qui concerne le lieu de résidence de l’enfant (enfants), le juge des affaires familiales décide de déterminer la résidence de l’enfant « alternativement au lieu de résidence de chaque parent » ou « au lieu de résidence de l’un d’eux ». (art. 373-2-9 du Code civil).

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Custo exclusif

Historiquement, c’est ce mode de soins qui a été adopté le plus souvent. Un parent gardien non exclusif a alors des droits d’accès et de logement, souvent fixés en un week-end pendant deux jours fériés et demi. Il doit également verser une pension alimentaire pour enfants pour assurer une éducation et vie quotidienne de votre enfant (enfants). Cette pension alimentaire pour enfants est déterminée en fonction du revenu et des dépenses de chaque parent, en tenant compte des besoins de l’enfant (enfants).

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Une mesure plus souple peut être introduite : le droit d’accès étendu (DVH). Cela s’applique à deux ou trois « week-ends » par mois, du mercredi ou du mardi soir au jeudi matin, etc. Ces mesures doivent être convenues à l’amiable entre les deux parents, sinon le juge des affaires familiales statuera sur la question.

Au niveau de l’aide d’État, un parent qui a obtenu la garde exclusive bénéficiera d’une allocation pour enfant et, en ce qui concerne ses impôts, d’une augmentation du montant familial pour chaque enfant à charge, à condition que la pension alimentaire pour enfants soit déclarée. Toutefois, l’autre parent peut déduire la pension alimentaire pour enfants du revenu.

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Garde adjoint

Depuis 2002, et si au moins un des parents le demande, le juge des affaires familiales peut établir une résidence alternée avec le père et la mère.

À ne pas confondre avec les soins partagés (ce qui implique l’embauche d’une assistante de maternité multifamiliale), l’alternance des soins est maintenant la solution recommandée par la plupart des pédophiles pour les enfants de plus de 3 ans.

Toutefois, cela nécessite un consentement suffisant entre les deux parents et pour que leur logement soit situé dans la même ville ou autour de la même ville pour assurer l’éducation des enfants (enfants) et leurs activités parascolaires.

En ce qui concerne la fréquence, un juge de la famille peut décider de changer de résidence à la deuxième semaine, tous les deux jours, tous les mois ou même si les parents vivent trop éloignés tous les deux ans. Ce dernier cas est rarement utilisé, car seuls les intérêts de l’enfant sont importants. (Posez des questions directement à avocat)

En ce qui concerne les aides d’État, les parents partagent les allocations familiales et les allocations familiales au niveau des impôts. Il ne peut y avoir aucun paiement accessoire à déclarer lorsque les coûts sont équitablement partagés.

La séparation est toujours douloureuse, donc préfère toujours les décisions à l’amiable, dans l’intérêt de votre enfant (enfant), plutôt que de négocier avec le juge des affaires familiales.

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