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Quel est le but d’une SCI ?

Quel est le but d’une SCI ?

certainement entendu parler de SCI (Civil Society Real Estate), un outil que de nombreux investisseurs utilisent pour investir dans l’immobilier. Mais, comme beaucoup de gens, vous pensez probablement que c’est trop compliqué et que vous ne pourrez jamais utiliser ce genre de technique ? Vous avez

C’ est faux !

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Dans cet article, nous expliquons les avantages de SCI et comment utiliser le statut de SCI pour investir dans un futur empire immobilier.

SCI : qu’est-ce que c’est ?

SCI (ou Civil Real Estate Society) est, comme son nom l’indique, une société. Par conséquent, la création de la SZW exige au moins deux personnes (physiques ou morales) qu’elles fusionnent et acceptent les hypothèses communes de l’entreprise.

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La création de cette société nécessite (comme pour toute entreprise) la rédaction de statuts qui définissent les règles de fonctionnement de cette dernier, et facilite également l’emprunt.

Combien coûte SCI ?

Il y a deux types de frais à prendre en compte lors de la création de l’ICS :

Frais juridiques

Ces frais sont obligatoires . Cela signifie que vous êtes tenu de les payer quoi qu’il arrive. Ils sont de deux types :

  1. Les frais d’ « annonce légale » : il s’agit d’un petit texte qui doit être publié dans une revue publicitaire légitime (JAL) et qui vise à informer le monde extérieur de la création de votre entreprise. En général, plus le texte de l’annonce est long, plus le coût est cher. En moyenne, vous pouvez compter entre 150€ et 350€ en frais de publicité légale.
  2. Frais d’inscription. Ce sont des frais qui doivent être payés à la Couronne pour enregistrer votre entreprise. Par frais inscription SCI peut compter environ 70€.

Ces deux types de dépenses sont donc incompressives même dans le cas de la famille SCI.

Frais de rédaction

Les frais de rédaction sont « facultatifs ». Il s’agit du coût de fabrication d’articles si vous les avez rédigés par un professionnel (p. ex. un avocat). Dans ce cas, vous pouvez compter entre 1 000€ et 3 000€ en honoraires si vous passez par un avocat.

Que doivent contenir les articles du IBS ?

Voici ce qui doit être inclus dans la loi :

  1. Noms des membres du SCI
  2. Montant des contributions dechaque associé (en espèces, en nature ou industrie)
  3. SiègeAdresse
  4. du siège Capital social

  5. Nom du
  6. capital
  7. social SCI

  8. Sa durée de vie(jusqu’à 99 ans)
  9. Objet corporatif(qui ne peut pas être commercial, mais civile seulement)
  10. Règles opérationnelles(prise de décision, transfert ou transfert d’actions, etc.)
  11. Le nom du chef du SCI (dont la mission sera notamment de convoquer des assemblées générales).
  12. Déclaration des propriétaires d’intérêts (même s’il s’agit de familles SCI ayant des membres de la même famille).

La rédaction de statuts intelligents est une étape essentielle à la réussite de l’IBS. Par conséquent, nous recommandons fortement de conseiller par un professionnel (avocat ou comptable), car engager avec IBS, dont le statut n’est pas clair, peut créer de nombreux problèmes Continuer

SCI : quel but social ?

Comme vous le lisez plus haut, les installations de SCI ne peuvent pas être commerciales, mais seulement civiles . Plus précisément, cela signifie que vous ne pouvez pas vous engager dans des affaires avec votre SCI. Oubliez l’activité acheter/revente ! C’est une activité commerciale.

Ainsi, vous ne pouvez acheter que des propriétés que vous avez l’intention de garder au fil du temps.

Quels sont les objectifs de l’IBS ?

Le but de l’IBS est :

  1. Acheter une ou plusieurs propriétés
  2. Mettre les locataires en place dans ces propriétés
  3. Obtenir les loyers d’un bien locatif

Avantages du SCI

Le premier avantage de cette forme d’activité est qu’elle permet à deux personnes physiques ou morales d’investir conjointement tout en étant mutuellement protégées par un ensemble de règles choisies conjointement.

Le deuxième avantage de SCI est de faciliter le transfert de son patrimoine aux descendants.

Enfin, l’IBS est principalement utilisé pour ses avantages fiscaux.

Quel régime fiscal choisissez-vous pour votre IBS ?

Il y a deux régimes fiscaux à choisir pour votre IBS :

  1. Impôt sur
  2. les sociétés

  3. (IS Corporation)

Le choix de la méthode d’imposition doit être soigneusement examiné parce qu’il est définitif. Une fois que vous choisissez l’une ou l’autre de ces méthodes fiscales, il est impossible d’annuler.

Nous vous suggérons de choisir un régime en SI parce que ce régime vous permet de taxer l’amortissement du prix d’achat d’un bien (voir plus en bas).

SCI en IS

En choisissant ce régime fiscal, vous serez imposé en vertu du régime fiscal des sociétés.

Gardez donc à l’esprit que si votre SCI a un bénéfice inférieur à 38,120€, il sera imposé jusqu’à 15%. Si vous dépassez le bénéfice de 38,120€, vous serez imposé à 33%.

Pour éviter cela, il peut être intéressant de créer plusieurs Sociétés Civiques Immobilières pour dépasser le plafond de 38,120€ bénéfice le moins possible.

En choisissant un régime fiscal en SI, vous aurez la possibilité de déprécier vos biens et donc de réduire réellement votre revenu imposable sur vos biens de la société civile.

Exemple  :

Le bâtiment vaut 100 000€. On estime qu’il a la durée de vie du bâtiment à l’âge de 20 ans.

L’ amortissement fiscal sera de 5 000€ par an (100.000 /20).

5 000€ déduisent les produits générés par la Société Civile Immobilière (les loyers que vous collectez).

Avec ce mécanisme, vous pouvez d’ abord difficilement payer de l’impôt sur le revenu locatif.

SCI sur IR

Le deuxième type d’imposition est l’impôt sur le revenu. Dans ce cas, les loyers seront imposés sur la base de l’impôt sur le revenu. C’est donc un excellent statut qui vous permet d’optimiser la fiscalité et d’investir dans immobilier de la meilleure façon possible.

Constatation

Quelle que soit la conception, nous vous recommandons de solliciter des conseils d’experts avant d’aborder la clarification d’un cas spécifique. En effet, réfléchir attentivement à son statut fiscal peut faire la différence entre le succès ou l’échec de votre projet d’investissement !

Taxer les biens locatifs est un mystère pour vous ? Nous expliquons tout dans notre guide.

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